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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) McCAIN SUNNYLAND FRANCE
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ORANG'N'CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANG'N'CO
McCAIN SUNNYLAND FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93475821
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque ORANG'N'CO

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) McCAIN SUNNYLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANG'N'CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) McCAIN SUNNYLAND FRANCE domicilié(e) 32 - 34, Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 620 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ORANG'N'CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANG'N'CO est expirée depuis le 9 juillet 2003.

McCAIN SUNNYLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TWIST , TOPFRUIT , CARMINA , GOA , MCCAIN COCKTAIL MAGIQUE , MCCAIN POMME MAGIQUE , ORANGE & CO , GOA , FRED , MCCAIN RAISIN MAGIQUE


McCAIN SUNNYLAND FRANCE S.A. (société anonyme) - 32 - 34, Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France - SIREN 795620061


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 13 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°162903 - Publication au BOPI 1993-09-13

Republication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Oranges conservées, séchées et cuites.Oranges fraîches.Jus de fruits, boissons de fruits, extraits de fruits, concentrés de fruits pour faire des boissons, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base d'orange

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.